5 F-5-05

Traitements et salaires. Frais professionnels. Option pour la déduction des frais selon leur montant réel et justifié. Taux de conversion au 31 décembre 2004 des monnaies autres que l'Euro. Modalités pratiques de conversion en euros des dépenses exposées dans une monnaie autre que l'Euro en 2004.

5 F-4-05

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères à titre gratuit. Déduction forfaitaire pour frais professionnels de 10 %. Abattement spécifique de 10 % sur les pensions et retraites. Abattement général de 20 %. Dispositions applicables aux apprentis, aux assistantes et assistants maternels et aux membres des chambres de métiers.

5 F-1-05

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de voiture automobile et frais de vélomoteur, scooter, moto

5 F-8-04

Traitements et salaires. Exonération. Allocations forfaitaires pour frais professionnels. Indemnités de grand déplacement. Tarifs applicables au 1er janvier 2003 et modifications intervenues en cours d'année.

5 F-6-04

Traitements et salaires. Frais professionnels. Option pour la déduction des frais selon leur montant réel et justifié. Taux de conversion au 31 décembre 2003 des monnaies autres que l'euro. Modalités pratiques de conversion en euros des dépenses exposées dans une monnaie autre que l'euro en 2003.

5 F-2-04

Traitements et salaires. Assiette. Dépenses professionnelles des salariés. Option pour la déduction des dépenses selon leur montant réel et justifié. Barèmes d'évaluation forfaitaire des frais de carburant pour 2003.

5 F-1-04

Impôt sur le revenu. Traitements et salaires. Avantages en nature et allocations pour frais d'emploi. Conséquences des arrêtés des 10 et 20 décembre 2002 relatifs au calcul des cotisations de sécurité sociale

5 F-17-03

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régimes des frais réels. Frais de voiture automobile et frais de vélomoteur, scooter, moto.

5 F-9-03

Traitements et salaires. Frais professionnels. Option pour la déduction des frais selon leur montant réel et justifié. Taux de conversion au 31 décembre 2002 des monnaies autres que l'euro. Modalités pratiques de conversion en euros des dépenses exposées dans une monnaie autre que l'euro en 2002

5 F-7-03

Traitements et salaires. évaluation des avantages en nature au titre de la nourriture et du logement. évaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.

5 F-6-03

Traitements et salaires. Exonération. Allocations forfaitaires pour frais professionnels. Indemnités de grand déplacement (déplacements d'une durée inférieure ou égales à trois mois). Modifications de tarifs intervenues en 2002.

5 F-5-03

Traitements et salaires. Assiette. Dépenses professionnelles des salariés. Option pour la déduction des dépenses selon leur montant réel et justifié. Barèmes d'évaluation forfaitaire des frais de carburant pour 2002.

5 F-2-03

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de vélomoteur, scooter, moto.

5F-14-02

Traitements et salaires. Frais professionnels. Option pour la déduction des frais selon leur montant réel et justifié. Conversion en euros du montant des dépenses exposées en monnaies étrangères en 2001. Taux de change au 31 décembre 2001 des monnaies étrangères. Rappel des taux de conversion irrévocables entre l'euro et les monnaies nationales participant à l'union monétaire.

5F-10-02

Traitements et salaires. Exonération. Allocations forfaitaires pour frais professionnels. Indemnités de grand déplacement (déplacements d'une durée inférieure ou égale à trois mois). Modification de tarifs intervenues en 2001.

5F-9-02

Traitements et salaires. Assiette. Dépenses professionnelles des salariés. Option pour la déduction des dépenses selon leur montant réel. Barèmes d'évaluation forfaitaire des frais de carburant pour 2001.

5F-6-02

Traitements et salaires. Evaluation des avantages en nature au titre de la nourriture et du logement. Evaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.

5F-3-02

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de voiture automobile.

5F-2-02

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime de frais réels. Frais de vélomoteur, scooter, moto.

5F-18-01

Traitements et salaires. Dépenses professionnelles. Option pour le régime des frais réels. Frais de transport du domicile au lieu de travail. Règle des "quarante kilomètres".

5F-13-01

Traitements et salaires. Assiette. Dépenses professionnelles des salariés. Option pour la déduction des dépenses selon leur montant réel. Barèmes d'évaluation forfaitaire des frais de carburant pour 2000.

5F-12-01

Traitements et salaires. Évaluation des avantages en nature, nourriture et logement. Évaluation des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.

5F-10-01

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères à titre gratuit. Déductions forfaitaires pour frais professionnels. Abattement spécifique de 10% sur les pensions. Abattement général de 20%. Dispositions applicables aux apprentis, aux assistantes maternelles et aux membres des chambres de métiers.

5F-9-01

Traitements et salaires. Exonération. Allocations forfaitaires pour frais professionnels. Indemnités de grand déplacement (déplacements d'une durée inférieure ou égale à 3 mois). Modifications des tarifs intervenues en 2000.

5F-8-01

Traitements et salaires. Frais professionnels. Option pour la déduction des frais selon leur montant réel et justifié. Conversion en francs français du montant des dépenses exposées en monnaies étrangères. Taux de change au 31 décembre 2000 des monnaies étrangères. Rappel des taux de conversion irrévocables entre l'Euro et les monnaies nationales participant à l'Union monétaire.

5F-3-01

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de voiture automobile.

5F-2-01

Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de vélomoteur, scooter, moto.