un article interessant sur la diffusion des savois


En lisant cet article du Monde Diplomatiquesur la diffusion des savoirs, j'ai réalisé combien le monde est en évolution et que sa mesure n'en est sûrement pas tout à fait prise, ainsi que son poids :
A LIRE AVEC ATTENTION




Accès public, contrôle privé
La bibliothèque universelle, de Voltaire à Google
En offrant au plus grand nombre une masse toujours croissante de connaissances, Internet réalise-t-il le rêve des Lumières ou prépare-t-il le cauchemar d’un savoir public livré aux appétits privés ? Grâce à — ou à cause de — Google, ces questions n’ont plus rien d’abstrait. Ces quatre dernières années, le célèbre moteur de recherche a numérisé et mis en ligne des millions d’ouvrages puisés dans les fonds des plus grandes bibliothèques universitaires. Pour les auteurs et éditeurs, cette opération constituait une violation flagrante du copyright. Après de longues négociations, les parties ont abouti à un accord qui devrait bouleverser la façon dont les livres parviennent à leurs lecteurs. Si les contours légaux et économiques du nouvel espace qu’instaure cet arrangement restent flous, l’objectif des directeurs de bibliothèque est clair : ouvrir leurs collections et les rendre disponibles à tout lecteur en tout lieu. Un projet simple en apparence, mais sans cesse entravé par les contraintes sociales et les intérêts économiques. Tout comme, il y a deux siècles, celui de la république mondiale des lettres.
Par Robert Darnton
Le XVIIIe siècle, celui des Lumières, professait une confiance totale dans le monde des idées — que les encyclopédistes appelaient la république des lettres. Un territoire sans police ni frontières et sans inégalités autres que celles des talents. N’importe qui pouvait s’y installer pour peu qu’il exerçât l’un des deux attributs de sa citoyenneté, à savoir l’écriture et la lecture. Aux écrivains de formuler des idées, aux lecteurs d’en apprécier le bien-fondé. Portés par l’autorité du mot imprimé, les arguments se diffusaient en cercles concentriques et seuls les plus convaincants l’emportaient.
En cet âge d’or de l’écrit, les mots circulaient aussi par voie épistolaire. En feuilletant l’épaisse correspondance de Voltaire, de Jean-Jacques Rousseau, de Benjamin Franklin ou de Thomas Jefferson — soit une cinquantaine de volumes pour chacun d’eux —, on plonge au cœur de la république des lettres. Ces quatre écrivains débattaient des sujets cruciaux de leur époque dans un flux de courriers ininterrompu qui, reliant l’Europe et l’Amérique, présentait déjà toutes les caractéristiques d’un réseau d’informations transatlantique.
J’affectionne tout particulièrement la correspondance entre Jefferson (1743-1826) et James Madison (1751-1836). Ils aiment à parler de tout, notamment de la Constitution américaine en cours de rédaction, à laquelle le second prête la main à Philadelphie pendant que Jefferson représente la toute jeune république à Paris. Ils parlent aussi de livres, car le second adore courir les librairies de la capitale, et il achète souvent des ouvrages pour son ami. L’Encyclopédie de Denis Diderot compte au nombre de ses emplettes. Jefferson croit avoir fait une affaire ; il a confondu une réédition avec le tirage original...
Deux futurs présidents des Etats-Unis qui discutent de livres sur la Toile des Lumières, l’image est saisissante. Mais, avant de s’y abandonner, il importe de souligner que la république des lettres n’était démocratique que dans ses principes. En réalité, elle appartenait aux riches et aux aristocrates. Dans l’impossibilité de vivre de leur plume, la plupart des écrivains se voyaient contraints en effet à courtiser les puissants, à solliciter des sinécures, à mendier une place dans quelque journal contrôlé par l’Etat, à ruser avec la censure et à se frayer un chemin à travers les salons et les académies, là où se faisaient et se défaisaient les réputations. Impuissants à déjouer les humiliations que leur infligeaient leurs protecteurs, ils s’en prenaient les uns aux autres, comme en témoigne la querelle entre Voltaire et Rousseau.
Après avoir lu le Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes de Rousseau, l’auteur de Candide lui écrit en 1755 : « J’ai reçu, Monsieur, votre nouveau livre contre le genre humain. (...) On n’a jamais employé tant d’esprit à vouloir nous rendre bêtes ; il prend envie de marcher à quatre pattes quand on lit votre ouvrage. » Rousseau lui répondra cinq ans plus tard : « Monsieur, (...) je vous hais. »
Les différences sociales exacerbaient les conflits personnels. Loin de fonctionner comme une agora égalitaire, la république des lettres souffrait d’un mal qui rongeait toutes les sociétés du XVIIIe siècle : les privilèges. Ces derniers ne se limitaient pas à la sphère aristocratique. En France, ils s’appliquaient aussi au monde des idées, notamment aux imprimeurs et aux libraires, dominés par des guildes en situation de monopole, ainsi qu’aux livres eux-mêmes, qui ne pouvaient paraître qu’avec l’accord du roi et l’approbation de la censure.
On peut analyser ce système en se référant à la sociologie du savoir, et plus particulièrement au concept développé par Pierre Bourdieu de la littérature comme un champ dans lequel les positions concurrentes suivent les règles d’un jeu plus ou moins autonome vis-à-vis des forces dominantes de la société.
Nul besoin pourtant de souscrire à l’école bourdieusienne pour constater que la vie littéraire n’a pas grand-chose à voir avec les idéaux des Lumières. En dépit de ses principes généreux, la république des lettres composait un monde clos, inaccessible aux non-privilégiés. Et, cependant, les Lumières m’apparaissent toujours comme le meilleur plaidoyer en faveur de l’ouverture en général et d’un libre accès aux livres en particulier.
Aujourd’hui, dans le monde des bibliothèques de recherche et du virtuel, les principes et la réalité se contredisent-ils comme ils le faisaient au XVIIIe siècle ? L’une de mes collègues raconte avoir souvent entendu cette remarque condescendante dans les soirées où elle apparaissait : « Une bibliothécaire, comme c’est sympathique... Dites-moi, à quoi cela ressemble d’être bibliothécaire ? » Elle y répond invariablement : « C’est avant tout une affaire d’argent et de pouvoir. »
La plupart d’entre nous ne demandent pourtant qu’à souscrire aux principes qui fondent nos grandes bibliothèques publiques. « Libre à tous », peut-on lire au-dessus de l’entrée de la bibliothèque de Boston. Dans le marbre de celle de New York, une citation de Jefferson est gravée en lettres d’or : « Je considère l’éducation comme le meilleur moyen d’améliorer la condition humaine, promouvoir la vertu et assurer le bonheur des hommes. »
Notre république s’est bâtie sur le même socle que la république des lettres : l’éducation. Pour Jefferson, les Lumières tiraient leur éclat des écrivains et des lecteurs, des livres et des bibliothèques — surtout celles du Congrès, de Monticello (où résidait Jefferson) et de l’université de Virginie. Cette confiance dans le pouvoir émancipateur des mots est inscrite dans le premier chapitre de la Constitution américaine, qui subordonne les droits d’auteur — reconnus seulement « pour une durée limitée » — au principe supérieur du « progrès de la science et des arts utiles ». Les Pères fondateurs reconnaissaient le droit des auteurs à obtenir une juste rétribution pour leur travail intellectuel, mais soulignaient la prééminence de l’intérêt général sur le profit individuel.
Comment jauger le poids respectif de ces deux valeurs ? Les auteurs de la Constitution n’ignoraient pas que la notion de copyright avait été inventée en Grande-Bretagne en 1710, dans le cadre de la loi dite « Statute of Anne ». Cette législation visait à limiter la toute-puissance des éditeurs et à « encourager l’éducation ». Elle accordait aux auteurs la pleine propriété de leur œuvre pour une période de quatorze ans renouvelable une fois seulement. Les éditeurs tentèrent de défendre leur monopole en arguant d’un droit de publication exclusif et perpétuel, garanti selon eux par le droit coutumier. Saisis à plusieurs reprises, les tribunaux leur donnèrent définitivement tort en 1774 dans l’affaire Donaldson contre Becket.
Lorsque, treize ans plus tard, les Américains rédigèrent leur Constitution, ils empruntèrent le point de vue qui dominait alors en Grande-Bretagne. Un délai de vingt-huit ans semblait bien assez long pour préserver les intérêts des auteurs et des éditeurs. Au-delà, c’est l’intérêt public qui devait prévaloir. En 1790, le premier Copyright Act — conçu lui aussi pour « encourager l’éducation » — s’inspirait du modèle britannique en adoptant une période de quatorze ans renouvelable une seule fois.
Sur quelle durée s’étend le copyright de nos jours ? Selon la loi de 1998, le Sonny Bono Copyright Term Extension Act (appelée aussi « loi Mickey » car le personnage fétiche de Disney menaçait alors de tomber dans le domaine public), le droit d’auteur s’applique à une œuvre aussi longtemps que son auteur est en vie, puis encore soixante-dix ans après sa mort. Dans les faits, cela veut dire que l’intérêt particulier de l’auteur et de ses ayants droit balaie toute autre considération durant plus d’un siècle. La grande majorité des livres américains publiés au cours du XXe siècle ne sont donc toujours pas tombés dans le domaine public. Sur Internet, le libre accès à notre héritage culturel ne s’exerce généralement que pour les œuvres antérieures au 1er janvier 1923, date à compter de laquelle la plupart des éditeurs font courir leur copyright. Et il en sera ainsi pour un bon moment encore — à moins, bien sûr, que des groupes privés prennent en charge la numérisation de la marchandise, la conditionnent et la commercialisent dans l’intérêt bien compris de leurs actionnaires. Pour l’instant, nous en sommes à cette situation absurde où Babbitt, le roman de Sinclair Lewis publié en 1922, appartient au domaine public, alors qu’Elmer Gantry, paru en 1927, reste verrouillé par le copyright jusqu’en 2022  (1).
Passer des grands principes proclamés par les Pères fondateurs aux mœurs de l’industrie culturelle d’aujourd’hui, c’est tomber du ciel des Lumières dans le marigot du capitalisme global. Si l’on utilisait la sociologie du savoir pour examiner les temps présents — à la manière de Bourdieu —, on constaterait que nous vivons dans un monde régi par Mickey.
La république des lettres s’était professionnalisée en une république du savoir (lire « 26 000 dollars l’abonnement »), la voilà qui s’ouvre aux amateurs — au meilleur sens du terme, amoureux de la connaissance parmi les simples citoyens. L’ouverture s’opère partout par l’accès à des articles numérisés mis gratuitement en ligne sur des sites tels que ceux d’Open Content Alliance, d’Open Knowledge Commons, d’OpenCourseWare ou d’Internet Archive, ou sur des sites ouvertement amateurs tels que Wikipédia. La démocratisation du savoir est désormais à portée de main, du moins en matière d’accès aux sources. L’idéal des Lumières ne pourrait-il pas devenir réalité ?
A ce stade, le lecteur est en droit de se demander si je ne suis pas en train de sauter d’un exercice typiquement américain, la jérémiade, à un autre, tout aussi ancré dans nos manies, l’enthousiasme naïf. Je suppose qu’il y aurait sans doute moyen de combiner les deux dans une démarche dialectique, si le danger de la marchandisation ne nous menaçait pas. Quand des entreprises comme Google considèrent une bibliothèque, elles n’y voient pas nécessairement un temple du savoir. Mais plutôt un gisement de « contenus » à exploiter à ciel ouvert. Bâties au cours des siècles au prix d’une énorme dépense d’efforts et d’argent, les collections des bibliothèques peuvent être numérisées à grande échelle pour un coût modique — quelques millions de dollars, peut-être, une somme dérisoire en tout cas si on la compare à l’investissement qui permit leur développement.
Les bibliothèques existent pour promouvoir un bien public : l’« encouragement à apprendre », un apprentissage « ouvert à tous ». Les entreprises sont créées pour rapporter de l’argent à leurs actionnaires — tant mieux, sans doute, si l’on considère qu’une économie de profits bénéficie aussi à l’intérêt général. Cependant, si nous autorisons la commercialisation des fonds de nos bibliothèques, nous risquons de ne pas pouvoir surmonter une contradiction fondamentale. Numériser les collections et les vendre en ligne sans se préoccuper d’offrir un accès libre à tous reviendrait à répéter l’erreur qui fut commise avec les revues scientifiques laissées en gestion aux éditeurs privés, mais à une échelle infiniment plus vaste puisque cela ferait d’Internet un outil de privatisation du savoir public. Nulle main invisible alors pour atténuer le gouffre entre intérêt général et intérêt privé. Seul le public serait habilité à le faire, mais qui le représente ? Sûrement pas les législateurs qui ont adopté la « loi Mickey ».
On ne peut légiférer sur les Lumières, mais on peut fixer des règles du jeu permettant de protéger l’intérêt public. Les bibliothèques représentent cet intérêt. Ce ne sont pas des entreprises, mais elles doivent amortir leurs coûts. Elles ont besoin d’un plan d’action. Leur stratégie n’est pas sans évoquer la devise utilisée par le fournisseur d’électricité Con Edison à l’époque où il ouvrait les rues de New York pour brancher les bâtiments : « Creuser nous devons. » Adaptée aux bibliothécaires : « Numériser nous devons. » Mais pas de n’importe quelle façon. Il faut le faire dans l’intérêt public, c’est-à-dire en gardant la responsabilité des contenus devant les citoyens.
Il serait naïf d’identifier la Toile aux Lumières. Tout juste offre-t-elle un moyen de diffuser le savoir bien plus largement que ce qu’espérait Jefferson. Mais pendant qu’Internet se construisait pas à pas, hyperlien par hyperlien, les grandes entreprises ne sont pas restées inertes sur le bord du chemin. Elles veulent contrôler le jeu, s’en emparer, le posséder. Elles rivalisent les unes avec les autres, bien sûr, mais en y mettant une férocité telle que les moins coriaces disparaissent. Leur combat pour la survie a donné naissance à une oligarchie au pouvoir démesuré, dont les intérêts diffèrent très sensiblement de ceux du public.
Nous ne pouvons rester les bras croisés à attendre que les groupes privés mettent le bien public en coupe réglée. Certes, nous devons digitaliser. Mais nous devons surtout démocratiser, c’est-à-dire généraliser l’accès à notre héritage culturel. Comment ? En réécrivant les règles du jeu, en subordonnant les intérêts privés à l’intérêt public, en nous inspirant des premiers républicains pour instaurer une république numérique du savoir.
D’où viennent ces élans utopistes ? De Google. Il y a quatre ans, cette entreprise a commencé à numériser des ouvrages figurant au catalogue des bibliothèques universitaires, mettant en ligne des travaux de recherche en version intégrale et rendant disponibles des titres tombés dans le domaine public sans demander un centime aux amateurs. Il est désormais possible, par exemple, de consulter et de télécharger gratuitement une copie numérique de l’édition originale de Middlemarch, le chef-d’œuvre de la romancière George Eliot paru en 1871, déposée à la Bodleian Library à Oxford. Tout le monde en a tiré avantage, y compris Google, qui empochait la recette des publicités, d’ailleurs relativement discrètes, diffusées sur sa page Google Book Search.
La société a aussi numérisé un nombre toujours croissant de livres protégés par le copyright, dont elle a mis en ligne des extraits pour faciliter les recherches d’internautes. Or, en septembre et octobre 2005, un collectif d’auteurs et d’éditeurs épouvantés par ce manque à gagner a intenté une class action (action en nom collectif) contre Google au nom de la défense de leurs droits patrimoniaux. Le 28 octobre 2008, à l’issue d’interminables négociations, les deux parties ont convenu d’un accord, qui n’attend plus désormais que l’approbation d’un tribunal de New York (2).
Un seul ordinateur pour les usagers
Il prévoit la création d’une entreprise baptisée Book Rights Registry (« registre des droits afférents aux livres ») chargée de représenter les intérêts des auteurs et éditeurs détenteurs de copyright. Google rendra payant l’accès à une gigantesque base de données composée, pour commencer, de titres épuisés fournis par les bibliothèques universitaires. Lycées, universités et collectivités diverses pourront s’y connecter en achetant une « licence institutionnelle ». Une autre licence, dite « d’accès public », sera délivrée aux bibliothèques publiques et donnera gratuitement accès à la base, mais sur un seul ordinateur. Au cas où un usager mécontent refuserait de faire la queue dans l’espoir que le poste convoité se libère, on a pensé bien entendu à un service payant sur mesure, la « licence consommateur ». Google s’engage par ailleurs à coopérer avec le Book Rights Registry en vue de répartir les revenus ainsi générés, soit 37 % pour elle-même et 63 % pour les détenteurs de copyright.
Parallèlement, l’entreprise poursuivra sa mise en ligne d’ouvrages du domaine public et qui resteront, eux, téléchargeables gratuitement. Sur les sept millions de titres que le groupe affirme avoir numérisé avant novembre 2008, il faut compter un million de livres « publics », un autre million sous copyright et toujours disponibles en librairies, et enfin cinq millions que le copyright « protège » également mais qui sont épuisés ou introuvables. C’est cette dernière catégorie qui fournira la grande masse des biens commercialisables par voie de « licence ».
Nombre d’ouvrages sous copyright resteront toutefois exclus de la base de données, à moins que leurs auteurs, ayants droit ou éditeurs en décident autrement. Ils continueront donc à être vendus sous forme papier, à l’ancienne, ou feront l’objet d’une commercialisation en format numérique, soit pour être téléchargés via la « licence consommateur », soit pour être conditionnés sous forme de livres électroniques (e-books).
Bref, après avoir lu l’accord passé entre Google, les auteurs et les éditeurs, et s’être imprégné de sa philosophie — ce qui n’est pas une tâche facile puisque le document s’étire sur cent trente-quatre pages et quinze appendices —, on en reste bouche bée : voici posées les fondations de ce qui pourrait devenir la plus grande bibliothèque du monde. Une bibliothèque numérique, certes, mais qui battrait à plate couture les établissements les plus prestigieux d’Europe et des Etats-Unis. De surcroît, Google se hisserait au rang de plus grand libraire commercial de la planète — son empire numérique reléguerait Amazon au rang de boutique de quartier.
Comment rester indifférent à la perspective de voir les richesses des plus grandes bibliothèques universitaires américaines à portée de clic de tous les internautes du monde ? Non seulement la sorcellerie technologique de Google permettrait à chaque lecteur d’accéder aux livres qu’il désire, mais elle ouvrirait aussi des possibilités de recherche inépuisables. Sous certaines conditions, les établissements associés au projet seront en mesure d’utiliser des copies numériques d’ouvrages perdus ou abîmés pour renouveler leurs stocks. Google s’engage par ailleurs à proposer les textes de manière à les rendre accessibles aux lecteurs handicapés.
Malheureusement, la promesse faite par l’entreprise de garantir un accès libre à ses fichiers sur un seul terminal d’ordinateur dans chaque bibliothèque publique a peu de chances de satisfaire la demande, surtout dans les établissements les plus visités. Elle est en outre assortie d’une restriction : les lecteurs désireux d’imprimer un texte sous copyright ne pourront le faire qu’en échange d’espèces sonnantes et trébuchantes. Il n’empêche, les petites bibliothèques municipales disposeront désormais d’un fonds virtuel plus important que la grande bibliothèque centrale de New York. Oui, Google pourrait bel et bien réaliser le rêve des Lumières.
Mais le fera-t-il ? Les philosophes du XVIIIe siècle considéraient les situations de monopole comme le principal obstacle à la diffusion du savoir — ils en voulaient notamment à la Compagnie des imprimeurs de Londres et à la Guilde des libraires de Paris, qui se dressaient contre la libre circulation des livres.
Invulnérable 
à toute forme de concurrence
Google n’est pas une guilde et ne se conçoit pas comme un monopole. La société poursuit même un objectif louable, qui est de promouvoir l’accès à l’information. Mais l’accord qu’elle a signé la rend invulnérable à toute forme de concurrence. La plupart des auteurs et des éditeurs qui ont un copyright à faire valoir aux Etats-Unis sont automatiquement couverts par ce document. Ils peuvent évidemment choisir de s’exclure du dispositif mais, quoi qu’ils fassent, aucun autre projet de numérisation ne pourra voir le jour sans obtenir l’aval de chacun des ayants droit, autant dire une mission impossible. Si l’opération de Google reçoit la bénédiction des juges — un processus qui pourrait prendre encore deux ans —, le géant californien aura la mainmise numérique sur presque tous les livres parus aux Etats-Unis.
Cette issue n’était pas inévitable. Nous aurions pu créer une bibliothèque numérique nationale, équivalent moderne de la bibliothèque d’Alexandrie. Pendant que les pouvoirs publics bayaient aux corneilles, Google est passé à l’initiative. L’entreprise n’a pas cherché à plaider devant les tribunaux. Elle a simplement scanné des livres, et l’a fait si efficacement que d’autres se sont pris de gourmandise pour les profits qui en découleraient. On ferait fausse route en raillant l’aspiration des auteurs et éditeurs à percevoir les droits qui leur sont dus, tout comme il faut se garder de juger trop hâtivement les arguments de leur class action. Cependant, en attendant que les juges de New York se prononcent, il est indiscutable que l’accord en jeu a pour objet la répartition des profits, non la défense de l’intérêt public.
L’un des effets imprévus de cette affaire, c’est que Google va effectivement se retrouver en position de monopole — d’un nouveau genre, exercé non pas sur l’acier ou les bananes, mais sur l’accès à l’information. L’entreprise ne compte aucun rival sérieux. Microsoft a renoncé depuis plusieurs mois à son propre projet de numérisation de livres, et les autres sociétés présentes sur le marché, comme Open Knowledge Commons (ex-Open Content Alliance) ou Internet Archive, sont insignifiantes au regard de Google. Cette dernière est la seule à disposer des moyens nécessaires pour numériser à une échelle aussi gigantesque. Grâce à l’arrangement qu’elle a négocié avec les auteurs et les éditeurs, elle peut donner sa pleine puissance financière tout en restant dans le périmètre de la légalité.
Ce qu’a fait Google jusqu’à présent suggère que l’entreprise n’abusera pas de son pouvoir. Mais que se passera-t-il lorsque ses dirigeants actuels vendront leurs parts ou prendront leur retraite ? Les tarifications prévues pour l’accès à la future base de données numérique fournissent un premier élément de réponse à cette question. L’accord tel qu’il a été conclu laisse en effet les coudées franches à la société pour renégocier le prix des licences avec chacun de ses clients, même si elle s’engage à observer deux principes généraux : « 1. L’ajustement des revenus versés aux ayants droit pour chaque ouvrage et chaque licence en fonction de l’indice du marché ; 2. L’assurance d’un large accès au public, notamment aux établissements d’enseignement supérieur. »
Que se passera-t-il si Google privilégie ses profits au détriment de son public ? Rien, si l’on en croit les dispositions de l’accord. Seul le Book Rights Registry, agissant au nom des ayants droit, pourrait imposer de nouveaux tarifs à la société, mais il paraît peu probable qu’il objecterait à des prix trop élevés. Google peut opter pour une tarification généreuse. Mais rien ne l’empêcherait d’emprunter une stratégie comparable à celle des éditeurs de revues scientifiques : d’abord, appâter le client par une offre attractive, puis, une fois que celui-ci a mordu à l’hameçon, faire grimper les prix aussi haut que possible.
Les partisans du libre-échange rétorqueront que le marché se régulera de lui-même. Si Google a la main trop lourde, les consommateurs annuleront leurs abonnements et les prix baisseront en conséquence. Mais il n’y a pas de corrélation directe entre l’offre et la demande dans les mécanismes qui président à l’attribution des licences institutionnelles, du moins ainsi que l’envisagent les signataires de l’accord. Etudiants, professeurs et bibliothécaires ne mettront pas eux-mêmes la main à la poche.
Ce sont les bibliothèques qui règleront la note et, si elles échouent à trouver les fonds nécessaires pour renouveler leur abonnement, elles risqueront de s’attirer les protestations des lecteurs devenus « accros » aux services de Google. Elles préféreront alors rogner sur leurs autres dépenses, en réduisant par exemple les acquisitions de livres sur papier, ainsi qu’elles l’ont déjà fait lorsque les éditeurs ont fait exploser les prix des périodiques spécialisés.
A défaut de pouvoir prédire l’avenir, on peut seulement lire attentivement les termes de l’accord et en tirer quelques hypothèses. Si Google rend accessible, à un prix raisonnable, les fonds cumulés de toutes les grandes bibliothèques américaines, on ne mégotera pas sur nos applaudissements. Après tout, n’est-il pas préférable de disposer d’un immense corpus de titres, fût-ce à un prix élevé, que de n’avoir accès à rien ? Sans doute, mais l’accord de l’automne 2008 bouleverse radicalement le monde numérique en concentrant tous les pouvoirs entre les mains d’une seule entreprise.
Si l’on excepte Wikipédia, Google contrôle déjà l’accès à l’information en ligne de la grande majorité des Américains, qu’ils cherchent un article, une photographie, une machine à laver ou un ticket de cinéma. Sans compter les services annexes au célèbre moteur de recherche : Google Earth, Google Maps, Google Images, Google Labs, Google Finance, Google Arts, Google Food, Google Sports, Google Health, Google Checkout, Google Alerts et autres dérivés en cours d’élaboration. A présent, Google Book Search est sur le point d’inaugurer la plus grande bibliothèque et le plus important magasin de livres de l’histoire.
Quelle que soit la manière d’interpréter cet accord, ses dispositions s’imbriquent de manière si inextricable qu’elles s’imposent en bloc. Aujourd’hui, ni Google, ni les auteurs, ni les éditeurs, ni la cour de district de New York ne sont en mesure d’y apporter des changements notables. C’est un tournant majeur dans le développement de ce que nous appelons la société de l’information. Si nous ne rééquilibrons pas la balance, les intérêts privés pourraient bientôt l’emporter pour de bon sur l’intérêt public. Le rêve des Lumières serait alors plus inaccessible que jamais.
Robert Darnton.

(1) La loi de 1998 a rallongé de vingt ans la durée du copyright pour tous les ouvrages publiés après le 1er janvier 1923. Cette durée a été majorée onze fois au cours des cinquante dernières années, faisant de celui-ci un casse-tête juridique. Jusqu’en 1992, les ayants droit devaient solliciter eux-mêmes le renouvellement de la protection. Cette procédure est ensuite devenue automatique pour les livres publiés entre 1964 et 1977, mais à la condition que leurs auteurs, conformément à la loi de 1976, disposent d’un copyright d’une durée de cinquante ans à compter du jour de leur décès. La loi de 1998 a ensuite prolongé cette protection de vingt années supplémentaires. C’est la raison pour laquelle tous les livres publiés après 1963 restent protégés, cependant qu’un grand nombre d’ouvrages — impossible de savoir combien en raison d’informations incomplètes sur les auteurs ou leurs ayants droit — publiés entre 1923 et 1964 sont eux aussi couverts par le copyright. Cf. à ce sujet Paul A. David et Jared Rubin, « Restricting access to books on the Internet : Some unanticipated effects of US copyright legislation », Review of Economic Research on Copyright Issues, vol. 5, n° 1, Christchurch (Nouvelle-Zélande), septembre 2008.
(2) Le texte intégral de cet accord est consultable dans les pages de Google sous le titre « Règlement de Google Recherche de Livres »

Posté le: mer. - juin 10, 2009 à 09:13 AM | | | M'écrire | |

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