| Désignation des infirmités | Pourcentage
d'invalidité (p. 100) |
Pourcentage
réservé aux bénéficiaires
des articles L.
12 et L. 13 bis
du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux (p. 100) |
|
| 1887 | 1915 | ||
2. NÉVRITES PÉRIPHÉRIQUES |
322 |
* | * |
Névralgies |
* | * | * |
|
Les mononévrites, névrites spontanées d'un tronc nerveux, d'origine toxique ou infectieuse, sont assimilables aux paralysies traumatiques des mêmes nerfs, complètes ou incomplètes, totales ou partielles. Elles comportent les mêmes aggravations et majorations d'invalidité en rapport avec l'association des symptômes névritiques, douleurs, troubles trophiques, rétractions fibrotendineuses, raideurs articulaires ou même réaction causalgique. Elles ne peuvent également être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années, car elles ont, comme les lésions traumatiques, une tendance à peu près constante à l'amélioration ou à la guérison progressive. Elles déterminent cependant avec une certaine fréquence, des séquelles durables ou définitives, par les troubles trophiques : rétractions, raideurs ou déformations plus ou moins irréductibles. Les polynévrites, toxiques, dyscrasiques ou infectieuses, sont également des syndromes essentiellement curables. Les troubles fonctionnels qu'elles déterminent ne peuvent donc être considérés comme définitifs qu'au bout d'un temps quelquefois très prolongé. Ces troubles fonctionnels durables peuvent consister dans la persistance des paralysies, des atrophies musculaires, ou de douleurs, mais plus souvent, il s'agit uniquement de séquelles névritiques : raideurs articulaires, troubles trophiques ou rétractions fibrotendineuses, telles que l'équinisme ou la griffe des orteils. Les polynévrites peuvent s'accompagner de troubles mentaux passagers ou durables parfois même chroniques, à type de confusion mentale, pour l'évaluation desquels on se reportera au chapitre relatif à la confusion mentale. Un grand nombre de polynévrites sont d'origine alcoolique et ne sont, par conséquent, pas imputables au service. |
|||
A. Polynévrites à prédominance motrice nettement caractérisée |
* | * | * |
| Paralysie double antibrachiale des extenseurs | 40 à 70 (1) | ||
| Paralysie bilatérale des muscles de la main fléchisseurs des doigts | 50 à 80 (1) | ||
| Paralysie bilatérale des extenseurs du pied et des orteils avec steppage | 30 à 50 (1) | ||
| Paralysie bilatérale du triceps crural | 40 à 50 (1) | ||
| Paraplégie polynévritique complète | 60 à 80 (2) | ||
| Paralysie des quatre membres | 60 à 100 (3) | ||
B. Polynévrites sensitivo-motrices douloureuses |
* | * | * |
| Forme habituelle paraplégique | 40 à 80 (2) | ||
| Forme quadriplégique | 60 à 100 (3) | ||
| Séquelles névritiques, pieds varus équin avec griffe fibreuse des orteils | 30 à 50 | ||
| (1) A moins que la
dissociation de l'infinnité en ses différents
éléments donne un pourcentage plus
élevé (application de la circulaire
n° 542/EM/P
du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite soit du mode de
décompte du taux de la pension, soit du droit au
bénéfice des
dispositions des articles L. 17 et L. 35 du code. (2) Voir p. 328 pour l'indemnisation de la paraplégie. (3) Voir p. 329 pour l'indemnisation de la quadriplégie. |
|||
C. Polynévrites à prédominance sensitive. |
* |
323 |
* |
| Pseudo-tabès névritique | 30 à 70 | ||
D. Névrites chroniques progressives Les névrites chroniques progressives (névrites du type Charcot-Marie, névrite hypertrophique du type Déjerine-Sottas, etc.) sont en général des maladies familiales, apparaissant dans l'enfance ou l'adolescence et subissant une aggravation lentement progressive. Par définition, eIles ne sont, dans la plupart des cas, pas imputables au service. Cependant, on a décrit de ces affections quelques cas sans hérédité ni caractère familial et d'apparition tardive (névrite hypertrophique de l'adulte), qui pourraient à la rigueur être susceptibles d'une indemnisation. L'invalidité dans ces affections ne doit pas être évaluée d'après l'étendue et l'intensité de l'atrophie musculaire, mais uniquement d'après l'impotence fonctionnelle qui ne lui est pas toujours parallèle. En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire. Dans d'autres cas, au contraire (type Déjerine-Sottas), l'impotence se trouve sensiblement aggravée par la coexistence de troubles de la sensibilité et particulièrement de la sensibilité profonde avec incoordination motrice. Pour l'évaluation de l'invalidité, il y aura lieu de se rapporter par comparaison au barème ci-dessus établi pour les polynévrites. |
* | * | * |
3. ALGIES L'appréciation de l'invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats. Les névralgies sont en effet des troubles essentiellement subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du malade, sa suggestibilité, son coefficient de tolérance, d'émotivité ou de pusillanimité. Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs suivants : a) Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou traumatismes des nerfs, compressions ou inflammations des troncs nerveux par lésion articulaire ou osseuse de voisinage, radiculites, myélites ou méningo-myélites, etc.). L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.). Les douleurs névralgiques n'interviennent alors que comme un facteur surajouté, légitimant une majoration de l'invalidité proportionnelle à leur intensité. b) La plupart des névralgies essentielles, c'est-à-dire traduisant une irritation primitive des troncs nerveux par quelques processus irritatif, toxique ou infectieux, sont des syndromes habituellement curables. On ne peut les considérer comme définitives qu'après plusieurs années. c) Il existe dans presque tous les cas des signes objectifs tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement, comme signes d'authenticité de la névralgie : modifications des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. d)
L'invalidité, momentanée ou
persistante, doit être appréciée en
fonction à la fois de l'intensité
et de l'extension des névralgies, de la gêne
fonctionnelle apportée au
travail et du retentissement possible sur l'état
général. Elle est donc
infiniment variable selon les cas, selon les réactions du
malade et
selon même les périodes de la maladie. Voici,
à titre d'exemple, l'étude des
différents
degrés d'invalidité dans la névralgie
sciatique.
|
* | * | * |
Névralgie sciatique |
* |
324 |
* |
| Il
s'agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises
aiguës de
sciatique ne peuvent être considérées
autrement que comme des
affections épisodiques, non indemnisables : |
* | * | * |
| a) Névralgie sciatique légère, confirmée (en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l'existence de signes objectifs, modifications du réflexe achilléen, atrophie musculaire, scolioses, etc. mais sans trouble grave de la marche | 10 à 20 | * | * |
| b) Névralgie sciatique, d'intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gl!ne considérable de la marche et du travail | 25 à 40 | * | * |
| c) Névralgie sciatique grave, rendant le travail et la marche impossibles) nécessitant souvent le séjour au lit. | 45 à 60 | * | * |
| d) Névralgie sciatique compliquée de réaction causalgique plus ou moins intense ou de retentissement sur l'état général. | 40 à 80 | * | * |
| Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité (p. 100) | Pourcentage
réservé aux bénéficiaires
des articles L. 12 et L. 13 bis
du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux (p. 100) |
|
| 1887 | 1915 | ||
2. RACINES ET GANGLIONS RACHIDIENS |
324 |
* | * |
A) RADICULITES |
* | * | * |
|
On réserve le nom de radiculites aux syndromes névralgiques en rapport avec l'inflammation des racines rachidiennes dans leur traversée méningée. Celle définition les distingue des syndromes radiculaires qui accompagnent les myélites et méningomyélites, les compressions de la moelle ou de la queue de cheval, les lésions vertébrales comme le mal de Pott ou le cancer vertébral, ou qui traduisent les lésions traumatiques, les compressions ou irritations des plexus nerveux en dehors de la colonne vertébrale. Les radiculites d'origine toujours infectieuse (syphilis, tuberculose, infections diverses) sont caractérisées par la distribution radiculaire des symptômes, par la prédominance habituelle des douleurs et des troubles objectifs de la sensibilité sur les symptômes moteurs el trophiques plus discrets, par le retentissement douloureux de l'effort, de la toux et de l'éternuement, par l'existence habituelle d'une certaine réaction méningée. L'invalidité qu'elles comportent est, dans la plupart des cas, assimilable à celles des névralgies. Plus rarement l'existence de troubles moteurs permet de les assimiler aux paralysies du plexus brachial ou des racines de la queue de cheval (voir Névralgies ou Paralysies). |
|||
B) ZONA L'association rare de troubles trophiques légitimerait la majoration habituelle des « réactions névritiques » (voir Nerfs périphériques). Le zona ne comporte d'indemnisation que dans les cas de névralgie persistante ou de troubles trophiques consécutifs du zona. Ces névralgies persistantes sont très rares chez les jeunes sujets, mais relativement fréquentes chez les sujets âgés. L'invalidité qui en résulte est essentiellement variable suivant le siège de la névralgie, son extension, son intensité et son retentissement sur l'état général. Pour les reliquats divers, voir chapitres spéciaux. |
* |
325 |
* |
| 3.
COLONNE VERTÉBRALE (Voir « Cou » ainsi que le guide-barème pour l'évaluation de l'invalidité chez les déportés et internés.) |
* | * | * |
1. LÉSIONS TRAUMATIQUES Le rachis peut être atteint de lésions traumatiques patentes ou latentes. Les fractures et luxations latentes ne sont pas exceptionnelles bien que souvent la radiographie les révèle seule ; il y a lieu d'en tenir compte, car elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale qui doit empêcher d'exercer toute profession de force, soit une ankylose progressive qui peut être relativement tardive. Les lésions évidentes peuvent déterminer de simples déviations peu importantes. Elles ne prennent de l'importance que quand elles déterminent des douleurs névralgiques (d'origine généralement radiculaire) ou des immobilisations. Elles deviennent très importantes quand elles provoquent une compression de la moelle ou de la queue de cheval. |
* | * | * |
| Fractures et luxations latentes (voir note ci-dessus) [sans trouble aucun ou avec douleurs ou paralysie initiales et passagères] | 10 à 30 | * | 10 à 20 |
| Déviation scoliotique ou cyphotique : | * | * | * |
| Non douloureuse | 0 à 9 | * | * |
| Douloureuse : il existe dans presque tous les cas des signes objectifs, tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement comme signes d'authenticité de la douleur : modification des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. : | * | * | * |
| a) Douleurs ostéo-articulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins continus localisés au rachis, calmés par le repos | 10 à 20 | * | * |
| b) Douleurs à forme de névralgies radiculaires, douleurs violentes, intermittentes ou paroxystiques, lancinantes, irradiant le long des nerfs intercostaux ou des nerfs des membres (suivant fréquence des crises) | 15 à 40 |
326 |
* |
| Immobilisation partielle de la tête et du tronc (avec ou sans déviation) : | * | * | * |
| Sans douleurs | 1 à 15 | * | * |
| Avec douleurs : | * | * | |
| - douleurs ostéo-articulaires | 15 à 25 | * | * |
| - douleurs névralgiques | 20 à 40 | * | * |
| Immobilisation avec déviation très prononcée et en position très gênante | 45 | 65 | 20 à 50 |
| Ankylose étendue après traumatisme vertébral : souvent tardive après période de méditation : « spondylites traumatiques », maladies de Kummel, « cyphoses traumatiques » (selon douleurs et gêne fonctionnelle) | 20 à 50 | * | 20 à 50 |
|
Paraplégie par traumatisme médullaire (évaluée avec les blessures de la moelle). Notons que la paralysie par lésion de la queue de cheval est plus souvent curable. Hémiplégie spinale (souvent légère) : Hémiplégie vraie (membre supérieur souvent plus atteint que l'inférieur) « évaluée avec les blessures de la moelle » (suivant côté et intensité). Monoplégie d'un membre inférieur (voir Encéphale). |
* | * | * |
2. LÉSIONS NON TRAUMATIQUES Des lésions non traumatiques peuvent être justiciables d'une indemnisation à la suite soit des fatigues du service, soit des traumatismes reçus qui auront pu jouer le simple rôle d'épine irritative ou créer un locus miniris resistentiae : il en est ainsi pour les maladies ankylosantes (rhumatisme, spondyloses), les localisations ostéo-myélitiques ou tuberculeuses au rachis, etc. |
* | * | * |
| Attitude vicieuse après affections longuement douloureuses (sciatique, etc.) [suivant persistance ou non des douleurs] | 5 à 15 | * | * |
| Rhumatisme vertébral : | * | * | * |
| Immobilisation douloureuse de la région lombaire (lombarthrie) selon le degré d'immobilisation et de douleurs | 5 à 25 | * | * |
| Immobilisation douloureuse de la région cervicale | 5 à 25 | * | * |
| Avec douleurs à forme névralgique irradiées le long des membres supérieurs ou inférieurs à forme de névrite brachiale ou crurale | 20 à 40 | * | * |
| Spondylose rhizomélique (immobilisation du rachis, des hanches et des épaules) : l'immobilisation est limitée à la région lombaire, elle est modérément douloureuse, la mobilité des hanches n'est pas très réduite | 20 à 30 | * | * |
| L'immobilisation porte sur toute la hauteur du rachis et sur les hanches (avec ou sans limitation de la mobilité des épaules) | 30 à 80 | * | * |
| Dans le premier cas, il peut y avoir lieu de retarder l'indemnisation définitive, car il ne s'agit souvent que d'un premier degré. | * | * | * |
| Séquelles d'ostéo-arthrite vertébrale infectieuse (suivant déviation, immobilisation ou douleurs) | 15 à 35 | * | * |
Mal de Pott (4) Voir le décret du 16 juin 1925 concernant l'évaluation des tuberculoses osseuses et articulaires, suivant que les lésions sont ou non consolidées. Bien entendu, s'il y a paraplégie, l'indemnisation doit être celle des paraplégies médullaires complètes ou incomplètes. Si la paraplégie tient à une lésion située au-dessous de la première lombaire, il s'agit d'une paraplégie par lésion de la queue de cheval, généralement plus curable. |
* |
327 |
* |
3. ANOMALIES VERTÉBRALES Les anomalies vertébrales (anomalies d'occlusion du rachis : spina-bifida, vices de différenciation régionale, sacralisation, lombalisation, côtes cervicales, etc. ; syndromes de réduction numérique) ne donnent pas lieu à indemnisation, sauf s'il est survenu au cours du service une complication cliniquement incontestable et évidemment imputable au service. |
* | * | * |
| Anomalies
vertébrales sans complications |
0 | * | * |
|
Avec complications imputables au service : douleurs, paralysies, troubles vaso-moteurs ou trophiques (à évaluer suivant les cas). a) Comme les douleurs par traumatisme vertébral (à évaluer suivant les cas). b) Comme les paralysies des nerfs périphériques généralement incomplètes, parfois multiples (à évaluer suivant les cas). c) Comme oblitérations veineuses partielles (à évaluer suivant les cas). |
* | * | * |
(4) Voir circulaire n° 571/EMP du 24 juin 1958, p. 459. |
|||
"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 320 à 327