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Rotule Genou Cuisse Hanche Amptation de deux membres

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)		 Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100).
1887 1915

ROTULE

316

 * *

Fractures		 * * *
a) Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée 10 * 10
b) Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée 20 * 30 à 40
e) Cal fibreux long, extension active presque nulle, atrophie notable de la cuisse 40 * 40 à 50
d) Pseudarthrose avec amyotrophie et conservation des mouvements * * 20

Ablation de la rotule (Patellectomie)		 * * *
a) Avec genou libre, atrophie notable du triceps et extension insuffisante 30 à 40 * *
b) Combinée à des raideurs du genou (voir ci-dessous) * * *

Rupture tendineuse		 * * *
La rupture du tendon rotulien, ou du ligament rotulien, étant presque toujours incomplète ne détermine qu'une gêne relative, mais certaine, qui peut être évaluée à * * 10

GENOU		 * * *
L'amplitude en degrés des mouvements de flexion et d'extension du genou s'effectue : * * *
a) Pour la flexion * * *
Depuis 180° (extension complète) jusqu'à 30° environ (flexion complète) * * *
b) Pour l'extension * * *
Depuis 30° environ (flexion complète) jusqu'à 180° (extension complète) * * *

Cicatrices du creux poplité

317

 * *
Entravant l'extension complète ; extension limitée
a) Entre 135° et 170° 10 à 30 * *
b) Entre 90° et 135° 30 à 50 * *
c) Jusqu'à 90° au moins 50 à 60 * 60

Fractures (voir ci-après)

317

 * *
Raideurs articulaires 5 à 30 * *
a) Avec angle favorable de la verticale à 25° ou 45° * * 10 à 20
b) Avec angle défavorable * * 20 à 30

Ankyloses complètes		 * * *
La position d'ankylose du genou est dite en extension de 180° à 135°
Elle est dite en flexion de 135° jusqu'à 30°
a) Position favorable
En extension complète à 180° ou presque complète jusqu'à 135° 35 60 30 à 40
b) Position défavorable * * *
En flexion, c'est-à-dire à partir de 135° jusqu'à 30° 60 65 60

Hydarthrose		 * * *
Hydarthrose chronique à poussées récidivantes, avec amyotrophie marquée 10 à 30 * 10 à 20
Hydarthrose chronique double volumineuse avec amyotrophie bilatérale 30 à 40 * *

Fractures		 * * *
a) De l'extrémité inférieure du fémur
b) De l'extrémité supérieure du tibia
c) Combinées
Voir Raideurs articulaires, Ankyloses.

Cals vicieux		 * * *
a) Déterminant après ankylose en extension le genu valgum, où la jambe s'incline en dehors 50 65 50
b) Déterminant après ankylose en extension le genu varum, où la jambe s'incline en dedans 50 65 50
Luxation * * *
Luxation non réduite du genou * 65 *

Pseudarthrose

317

 * *
Consécutive à une résection du genou : * * *
a) Si le raccourcissement ne dépasse pas 6 centimètres et si le genou n'est pas ballant 50 * *
b) Genou ballant 60 65 50

Désarticulation		 * * *
Désarticulation 90 (4) * *

(4) Décret du 23 avril 1931

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100).		 Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100).
1887
 1915

CUISSE

318

 * *

Fractures		 * * *
a) Extrémité inférieure du fémur (voir Genou) * * *
b) Diaphyse : * * *
1. Raccourcissement de 1 à 4 centimètres, sans lésions articulaires ni atrophie musculaire 5 à 10 * 10 à 20
2. Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, sans raideurs articulaires 20 * 20 à 40
3. Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec raideurs articulaires accusées 30 * 20 à 40
4. Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, raideurs articulaires 30 à 50 * *
5. Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec déviation angulaire externe, atrophie musculaire très accusée et la flexion du genou ne dépassant pas 135° 60 * 50
c) Tiers supérieur, région trochantérienne et col : * * *
- raccourcissement constant et prononcé, limitation des mouvements de l'articulation coxo-fémorale, surtout dans l'abduction * * 60
- raccourcissement de plus de 10 centimètres, déviation angulaire externe, raideur de la hanche 60 à 65 * 70

Cal vicieux		 * * *
Consolidant en crosse une fracture sous-trochantérienne et accompagné de grand raccourcissement et de douleurs 70 * 70

Luxation		 * * *
Luxation non réduite de la hanche * 65 *

Pseudarthrose		 * * *
Curabilité opératoire, sinon 60 65 60

Amputations		 * * *
a) Sous-trochantérienne 95 * *
b) A un niveau inférieur 90 (5) * *
(5) Décret du 23 avril 1931

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)		 Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100).
1887 1915

HANCHE

*318

 * *

Fractures (voir ci-après)		 * * *
Raideurs articulaires 15 à 30 * *
- lorsque la partie du mouvement conservé s'exécute suivant un angle favorable, soit un angle de flexion de 45° partant de la verticale * * 15 à 30
- cas opposés * * 30 à 35

Ankyloses complètes		 * * *
a) En rectitude 75 60 40 à 50
b) En mauvaise attitude (flexion, adduction, abduction, rotation) 85 65 60 à 70
c) Des deux, hanches 100 (6) * 100 (6)

Pseudarthroses

319

 * *
Consécutive à de grandes pertes de substance osseuse 70 65 70

Désarticulation		 * * *
Désarticulation 95 80 80

AMPUTATION DE DEUX MEMBRES		 * * *
D'un membre supérieur et d'un membre inférieur quelle que soit leur combinaison 90(6) 100 (6) 100 (6)
Amputation des deux membres inférieurs 100 (6) 100 (6) 100 (6)

Muscles		 * * *
a) Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds * * *
b) Rupture complète ou partielle d'un muscle * * *
Adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds * * *
c) Rupture complète ou partielle d'un tendon : * * *
- du tendon d'Achille, dont la réparation se fait bien dans un délai variable * * 10
- du tendon rotulien ou du ligament rotulien, rupture presque toujours incomplète ne déterminant qu'une gêne relative mais certaine * * 10
[Pour a), b), c), voir « Raideurs articulaires, ankyloses »] * * *
d) Amyotrophie (voir page 331) * * *

Nerfs		 * * *
Voir page 76 * * *

Arthrites		 * * *
Arthrites chroniques consécutives soit à des plaies articulaires avec ou sans lésions osseuses, soit à des accidents rhumatismaux, infectieux ou tuberculeux (voir « Régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amputations »)

319

 * *

Luxations		 * * *
Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, atrophie musculaire, irréduction ou irréductibilité (voir « Régions intéressés, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie »). * * *
Luxation non réduite d'une grande articulation * 65 *
(6) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.
Il est à noter que pour une amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur le décompte en infirmités multiples donne pour le barème 1919 un taux supérieur à 90 p. 100.

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 316 à 319