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Orteils Métatarse Tarse Pied Jambe

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité (p. 100) Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux (p. 100).
1887 1915

B. MEMBRE INFÉRIEUR		 * * *
Les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une utilité fonctionnelle équivalente

ORTEILS		 * * *

Fractures (voir ci-après)		 * * *
Raideurs articulaires 0 à 5 * *

Ankyloses complètes		 * * *
Gros orteil
a) En mauvaise position d'hyperextension ou de flexion 10 à 15
 * 15 à 20
b) En bonne position, c'est-à-dire en rectitude, dans le prolongement du pied 5 * 8 à 10
Autres orteils * * *
a) En position défavorable (hyperextension, flexion, chevauchement sur les voisins) 0 à 15 * 7 à 15
b) En position rectiligne et favorable 0 à 5 * 3
En ce qui concerne les ankyloses en mauvaise position (hyperextension), lors d'orteils gênants et douloureux, l'ablation est tout indiquée et bénigne * * *

Amputations et désarticulations		 * * *
Gros orteil
Une phalange 2 * 5
Deux phalanges 5 * 10
Deux phalanges et métatarsien 20 60 15 à 20
Ablation isolée * * *
Autres orteils * * *
Une phalange 0 * 0
Un orteil dans sa totalité 0 * 3 à 5
Ablation simultanée * * *
Gros orteil et deuxième 7 * 13 à 15
Gros orteil, deuxième et troisième 8 * 16 à 20
Deuxième, troisième et quatrième 4 * 9 à 15
Trois derniers 5 * 9 à 15
Tous les orteils, suivant l'état des cicatrices 20 à 30 60 30

Luxations		 * * *
Luxation non réduite du gros orteil accompagnée de cicatrices adhérentes et de raideur des autres orteils * 60 *

MÉTATARSE		 * * *

Amputations et désarticulations		 * * *
Un métatarsien 5 * 5 à 10
Les deux premiers 20 65 20
Deux métatarsiens * 60 *
Les trois derniers métatarsiens 25 65 25
Tous les métatarsiens (Lisfranc) 30 65 30

TARSE		 * * *
Fracture ou luxation des métatarsiens et du tarse, ou fracture et luxations combinées * * *
a) Plante du pied affaissée et douloureuse 10 à 20 * 10
b) Déviation du pied, en dedans ou en dehors, rotation (pied bot traumatique) 20 à 30 * *
c) Pied bot traumatique, avec déformation considérable et fixe ; immobilité des orteils, atrophie de la jambe (impotence du pied) 30 à 50 * *
Déformation par : * * *
a) Fracture ou luxation de l'astragale * * 15 à 20
b) Fracture du calcanéum * * 5 à 30
c) Fracture ou luxation du scaphoïde * * 20 à 30
d) Fracture ou luxation des cunéiformes * * 15 à 25
e) Fracture ou luxation du cuboïde et des métatarsiens * * 20 à 30
Luxation non réduite des os du tarse lorsqu'elle détermine une gêne fonctionnelle importante * 60 *

Cicatrices		 * * *
Cicatrices de la plante du pied, incurvant la pointe ou l'un des bords 10 à 40 * *

Exostoses		 * * *
Talalgie chronique consécutive à des exostoses sous-caIcanéennes 10 à 30 * 15 à 20
Si cette douleur permanente du talon était provoquée par une inflammation chronique des bourses séreuses sous et péri-calcanéennes, ou par une ostéite chronique localisée du calcanéum, même évaluation. * * *

Désarticulations ou amputations		 * * *
Médio-tarsienne (Chopart) * * *
a) Bonne attitude et mobilité suffisante du moignon 35 65 30
b) Mauvaise attitude par bascule du moignon avec marche sur l'extrémité du moignon 40 65 30
c) Marche impossible sur le moignon * 80 *
Sous-astragalienne (Pirogoff, Ricard) * * *
Amputation atypique intra-tarsienne 45 65 40

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)		 Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux (p. 100).
1887 1915

PIED		 * * *

Articulation tibio-tarsienne		 * * *
Les mouvements de flexion et d'extension de l'articulation tibio-tarsienne ont une égale amplitude équivalente à 40° environ dans chaque sens autour de l'angle droit.

Raideurs articulaires		 * * *
a) Avec angle de mobilité favorable, le pied conservant des mouvements qui oscillent de 15° autour de l'angle droit 0 à 10 * 0 à 10
b) Avec angle de mobilité défavorable (pied talus ou équin) 10 à 30 * 10 à 30

Rupture tendineuse		 * * *
La rupture du tendon d'Achille, dont la répartition se fait bien, dans un délai variable * * 10

Ankyloses complètes		 * * *
a) A angle droit, sans déformation du pied et avec mobilité suffisante des orteils 10 * 15 à 20
b) A angle droit, avec déformation ou atrophie du pied, et gêne des mouvements des orteils 20 à 30 60  15 à 20
c) En attitude vicieuse du pied 30 à 45 65 30 à 50

Amputation et désarticulation		 * * *
Désarticulation tibio-tarsienne (Syme, Guyon) 85 (1) * *
Amputation des deux pieds 85 (2) 100 (2) 100 (2)
(1) Décret du 23 avril 1931
(2) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953 voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)		 Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100).
1887 1915

JAMBE		 * * *

Fractures (voir ci-après)		 * * *

Raideurs articulaires (voir genou, pied)		 * * *

Cals vicieux		 * * *

A) Consécutifs à des fractures malléolaires		 * * *
a) Déplacement du pied en dedans :
Plante du pied tendant à regarder le pied sain, la marche et la station debout se faisant sur le bord du pied		 20 à 40 * 30
b) Déplacement du pied en dehors :
Plante du pied basculant et regardant en dehors, la marche et la station debout s'effectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne		 20 à 45 * 40 à 50

B) Consécutifs à des fractures de la diaphyse		 * * *
a) Consolidation rectiligne, avec raccourcissement de 3 à 4 centimètres, gros cal saillant atrophie plus ou moins accusée 15 à 25 * 25 à 30
b) Consolidation angulaire, avec déviation de la jambe en dehors ou en dedans, déviation secondaire du pied, raccourcissement de plus de 4 centimètres ; marche possible 30 à 40 * 40
c) Consolidation angulaire, ou raccourcissement considérable, marche impossible 60 65 60
C) Consécutifs à des fractures de l'extrémité supérieure * * *
Forte déviation angulaire, en avant ou latérale 30 à 50 * *

Pseudarthrose		 * * *
Pseudarthrose des deux os. Curabilité opératoire, sinon 60 65 60

Amputation		 * * *
Amputation de la jambe 85 (1) * *
(1) Décret du 23 avril 1931
(2) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953 voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 313 à 316